Opérations documentaires typiques du commerce international : C.A.D. et crédits documentaires

Espèces contre documents (CAD)

Résumé

L'Recettes documentaires consiste en une forme de paiement par laquelle le vendeur mandate sa banque pour percevoir le montant de la fourniture auprès de l'acheteur à la livraison des documents commerciaux (c'est-à-dire les factures, les documents d'expédition) et de tous les documents financiers (par exemple les titres).
Là encore, on parlera de paiement contextuel, mais le paiement contextuel n'est pas fonction de la livraison des marchandises, mais plutôt des documents requis pour pouvoir collecter les marchandises.
Cet instrument implique nécessairement au moins deux banques dans la transaction, la première, appelée "émetteur", dans le pays du vendeur (ce dernier agissant en tant que mandant pour la transaction) et une seconde banque appelée "présentateur", située dans le pays de l'acheteur.

L'encaissement documentaire n'apporte pas la certitude du succès de la transaction, mais garantit la sécurité du transit des documents et l'exécution diligente du mandat par les banques impliquées dans la transaction.
Toutefois, les risques habituels liés au testament demeurent des parties : au moment du paiement L'acheteur n'a pas la possibilité de vérifier la conformité des biens (la banque ne vérifie pas non plus les documents), mais il a la certitude que les biens ont été expédiés et qu'ils ne sont plus en possession du vendeur.
Cette dernière, par contre, tout en n'ayant pas la certitude du paiement des documents par l'acheteur au moment de l'expédition, sait qu'à défaut de paiement des documents, la banque présentatrice ne livrera pas les documents à l'acheteur qui ne pourra pas retirer les marchandises.

Les opérations d'encaissement contre documents sont régies par la publication n°. 522 de Chambre de commerce internationale de Paris qui réglemente uniformément les règles de fonctionnement de l'opération.
La forme la plus courante de prélèvement documentaire est la paiement contre documents (CAD)mais le paiement par acceptation n'est pas rare non plus.


Dans ce cas, l'acheteur reçoit les documents en acceptant une traite (ou en émettant une reconnaissance de dette). 
Les documents qui sont envoyés à l'acheteur par l'intermédiaire des banques sont les documents habituellement requis pour l'importation : factures, DDT, certificat d'assurance des marchandises, liste de colisageet tout autre document requis par les parties ou la réglementation applicable.
Il convient de rappeler que les banques, dans les opérations d'encaissement documentaire, n'interviennent jamais sur le bien-fondé des documents eux-mêmes et ne peuvent être tenues pour responsables du sort des biens eux-mêmes.
Il ressort clairement de ce qui précède que les deux parties supportent les risquesl'acheteur de recevoir, après avoir payé les documents, des marchandises non conformes à la commande ; le vendeur, quant à lui, après avoir expédié les marchandises, peut être confronté au refus de l'acheteur de récupérer (et donc de payer) les documents.

Un autre aspect important à prendre en compte est la délai de restitution de la marchandise à appliquer à la transaction. En effet, il est conseillé au vendeur de choisir un délai de retour qui permette de contrôler les marchandises le plus longtemps possible afin de faciliter, en cas de refus de l'acheteur de retirer les documents, la gestion du retour des marchandises et/ou la livraison à une autre partie. Il est donc conseillé d'éviter les conditions de retour telles que les conditions Ex Work ou Group F.

Un tel instrument est principalement conseillé dans les cas suivants les relations établies entre les parties ou de des montants relativement faibleset d'éviter son utilisation dans le cas de montants importants ou de clients inconnus dont le risque commercial ne peut être évalué.

Le site Système CAD est généralement utilisé dans le cas d'expéditions par voie maritime, mais il n'y a aucune raison pour qu'il ne soit pas également utilisé dans le cas d'expéditions par d'autres modes. Dans ce cas, il devient indispensable d'avoir le contrôle des marchandises jusqu'à leur destination et d'identifier non pas l'acheteur directement, mais la banque en tant que destinataire des marchandises.

Dans certains pays, l'acheteur parvient souvent à prendre possession des biens. Il est donc toujours recommandé analyse du risque pays (en particulier taux de corruption).

Opérations de crédit documentaire

En matière d'achat et de vente au niveau international, les lettre de crédit (ou plus simplement crédit documentaire) est le moyen de paiement le plus couramment utilisé, en particulier lorsque la contrepartie réside dans un pays présentant un "risque pays" élevé. Il est de loin la forme qui protège le mieux le vendeur parce qu'avec un crédit documentaire, une banque (l'émetteur) s'engage irrévocablement et de manière autonome à exécuter le paiement (c'est-à-dire sans aucune exception ou action de la part du donneur d'ordre et avec la seule possibilité d'objecter des divergences dans les documents présentés) en faveur du bénéficiaire à condition que ce dernier présente tous les documents requis de la manière et dans les délais prévus dans la lettre de crédit et conformément aux règles de l'Union européenne. Normes et usages uniformes de Chambre de commerce internationale (Publication UCP 600) en vigueur depuis le 1er juillet 2007 et à partir du Pratiques bancaires internationales uniformes (Publication 745 de l'ISBP) en vigueur depuis le 1er juillet 2013. 

De nombreuses parties sont impliquées dans les opérations de crédit documentaire, du vendeur à l'acheteur en passant par les banques concernées (avec des rôles différents). Les règles de l'UCP600 précisent, à l'article 2 (sous le titre "Définitions"), la classification des sujets. En particulier, parmi les autres définitions de l'article 2, les définitions suivantes se distinguent en ce qui concerne les sujets :

Commande : la partie à la demande de laquelle le crédit est délivré (Acheteur).
Bénéficiaire : désigne la partie en faveur de laquelle le crédit est émis (Vendeur).
Banque émettrice : désigne la banque qui émet un crédit à la demande d'un donneur d'ordre ou pour son propre compte.
Banque de confirmation : désigne la banque qui ajoute sa confirmation à une créance sur autorisation ou demande de la banque émettrice.
Banque désignée : désigne la banque auprès de laquelle le crédit est utilisable, c'est-à-dire toute banque dans le cas d'un crédit utilisable auprès de n'importe quelle banque.

Étant donné qu'avec le crédit documentaire, la banque émettrice s'engage à effectuer le paiement contre la présentation de documents conformes par le bénéficiaire, le paiement devient indépendant de la volonté du débiteur et, par conséquent, on peut dire que le crédit documentaire permets'il est bien géré par le bénéficiaire, l'élimination du risque commercial (insolvabilité du débiteur).

Cependant, comme la banque émettrice est généralement une banque du même pays que l'emprunteur, si ce dernier se trouve dans un pays à haut risque politique, le prêt reste soumis à cette catégorie de risque. Afin d'éliminer ou au moins de limiter le risque politique, on utilise plutôt l'institution de la confirmation de crédit par lequel le vendeur obtient une autre obligation, également indépendante, d'une autre banque (banque de confirmation) qui s'engage à honorer le crédit aux mêmes conditions que le crédit initialement émis par la banque émettrice.

L'institution de la confirmation revêt une importance fondamentale pour l'opérateur, car elle permet d'éliminer le risque d'insolvabilité de la banque émettrice (on pense à cet égard à l'hypothèse où la banque du donneur d'ordre n'est pas de grande qualité) et le risque politique, précisément parce que le bénéficiaire obtient la prestation de la banque confirmatrice après que celle-ci a examiné les documents, indépendamment du fait que cette dernière est ensuite remboursée par la banque émettrice. 

Le crédit, pour être confirmé, doit être émis comme tel directement par la banque émettrice (généralement dans le champ 49 du formulaire rapide les mots confirmée ou peut ajouter).

Les différents modes de paiement

En ce qui concerne la performance de la banque, le crédit documentaire peut prévoir que le paiement soit effectué de différentes manières :

  • à vue : si la banque paie immédiatement après vérification des documents et que la présentation est conforme à la demande.
  • Reportée : si la banque s'engage à payer à une date ultérieure déterminée. Dans ce cas, il convient de rappeler qu'à partir du moment où la banque déclare les documents conformes, le bénéficiaire acquiert le droit au paiement et n'a donc plus qu'à attendre la date d'échéance, sans que la banque puisse ensuite soulever d'autres exceptions pour refuser l'exécution ;
  • Pour acceptation : À la demande de son client importateur, la banque s'engage à accepter les traites documentées tirées sur elle par l'exportateur. La banque accepte alors au nom de l'importateur (donneur d'ordre) les traites émises par l'exportateur (bénéficiaire) et recueille en même temps les documents accompagnant la traite. Une fois acceptées, les traites deviennent des billets à ordre de grande valeur et facilement monétisables.
  • Par négociation : signifie le déboursement par la banque habilitée à négocier contre la créance et/ou les documents. Toutefois, la négociation se fait contre une cession à titre onéreux du crédit documentaire, ce qui aboutit à l'encaissement effectif d'un montant inférieur à celui prévu par le crédit. En ce qui concerne la négociation, il est utile de préciser qu'elle est effectuée par une banque autre que la banque émettrice, qui remboursera ensuite à la banque qui a négocié l'intégralité du montant prévu par la créance.

Implications entre le crédit documentaire et les conditions de retour des marchandises

De nombreuses entreprises ont tendance à utiliser les conditions de rachat d'une manière détachée de la condition de paiement pratiquée, s'exposant ainsi à un certain nombre de risques qui peuvent mettre en péril le succès de la transaction. Il en est ainsi même si le délai de paiement choisi est celui de l'assurance-vie. crédit documentaire.
Rappelons que l'un des documents autour desquels gravite le crédit documentaire est le document de transport, document qui change en fonction du type de transport utilisé.
Il s'ensuit que, par exemple dans le cas d'un crédit documentaire l'exportationLe document de transport à produire par le bénéficiaire au moment de la présentation peut avoir été préparé par une personne mandatée par lui ou par l'acheteur donneur d'ordre, en fonction de la date limite de retour des marchandises convenue entre les parties.

Il est toujours conseillé de préférer un terme de retour lorsque la personne qui prépare le document est incaricato dal beneficiario, al fine di poter opportunamente istruire il soggetto incaricato sulle condizioni che il documento di trasporto dovrà soddisfare in armonia con le condizioni richieste dal credito e quelle riportate negli altri documenti. È consigliabile quindi evitare vendite con termine di resa ad esempio Ex Works e prediligere termini di resa del gruppo C (ad esempio, in caso di trasporto marittimo, CIF oppure CFR).

Tipologie di credito documentario

Il credito trasferibile
Questa forma di credito documentario consente al beneficiario (primo beneficiario) di disporre che il credito, aperto a suo favore, possa essere trasferito a uno o più ulteriori beneficiari in forma parziale oppure per l’intero importo.

Un credito può essere trasferito soltanto se è espressamente denominato come “trasferibile” dalla banca emittente e soltanto nei termini e alle condizioni precisate nel credito originario, a eccezione di alcuni elementi come l’importo, i prezzi unitari e il periodo di validità, che possono subire singole variazioni. 

Il credito sussidiario o controcredito
È una forma particolare di credito che si realizza quando il beneficiario di un credito documentario irrevocabile dispone, a sua volta, di aprire un nuovo credito documentario (il back to back) a favore di un fornitore per l’acquisto delle merci oggetto del credito base. 

Le site back to back, a differenza del credito trasferibile non è, pertanto, in alcun modo assoggettato alle condizioni del credito base e l’ordinante del credito back to back, inoltre, deve essere affidato presso la banca che emetterà tale credito e risultare soggetto in grado di gestire l’operazione che si presenta alquanto complessa e articolata.

Il credito rotativo
Con il credito rotativo (revolving) la banca emittente si impegna a rinnovare, di volta in volta, l’impegno ripristinando sempre l’importo iniziale del credito. In pratica, è una normale apertura di credito documentario il cui importo, dopo ogni utilizzo, viene ripristinato e messo a disposizione del beneficiario per un determinato numero di volte e alle stesse condizioni previste dal credito originariamente emesso. Può essere cumulativo (che consente cioè di cumulare gli importi non utilizzati negli utilizzi successivi) o non cumulativo (dove gli importi non utilizzati entro la scadenza non possono essere cumulati negli utilizzi successivi). 

Il credito di anticipazione o con clausola rossa
Con il credito di anticipazione (red clause) si autorizza il pagamento di determinate somme al beneficiario prima della presentazione dei documenti, dietro rilascio di una ricevuta che attesti l’impegno assunto di destinare tali somme alla produzione e alla spedizione delle merci o comunque alla predisposizione della fornitura. 

 Stand-by letter of credit

La Stand-by  è stata ricompresa nell’accezione di credito documentario dalle norme  UCP600, in quanto l’art. 1 recita: “… le presenti norme si applicano a tutti i crediti documentari e, per quanto compatibili, alle lettere di credito stand by …”.

Nella lettera di credito stand-by la prestazione della banca è subordinata alla presentazione di documenti, dai quali emerge chiaramente l’inadempimento del terzo. Tali documenti accompagnano la richiesta di pagamento. I documenti usualmente richiesti sono la copia della fattura e del documento di trasporto (dai quali si può facilmente dedurre l’avvenuta spedizione della merce) e la scadenza dei termini di pagamento previsti.

Rispetto al credito documentario la stand-by letter of credit è uno strumento più agevole e flessibile (si adatta, come sopra rilevato, anche alla coperture di più forniture) e non richiede l’esame dei documenti da parte delle banche, fattore che, come spesso accade, costituisce lo scoglio più difficile da superare. Inoltre, in alcuni casi consente di risolvere alcuni problemi che il credito documentario classico potrebbe creare, per il semplice fatto che i documenti viaggiano separatamente dalla merce.

Inoltre consente, al pari del credito documentario, di agire non soltanto sul rischio commerciale ma anche sul rischio banca/ Paese in quanto è applicabile alle lettere di credito stand by l’istituto della conferma.

italiacamerun Aedic association

A.E.D.I.C.
Cameroun - Yaoundé
Italie - Gorizia

fr_FRFrançais