Publication 745 de l'ISBP<\/strong>) en vigueur depuis le 1er juillet 2013. <\/p>\n\n\n\nDe nombreuses parties sont impliqu\u00e9es dans les op\u00e9rations de cr\u00e9dit documentaire, du vendeur \u00e0 l'acheteur en passant par les banques concern\u00e9es (avec des r\u00f4les diff\u00e9rents). Les r\u00e8gles de l'UCP600 pr\u00e9cisent, \u00e0 l'article 2 (sous le titre \"D\u00e9finitions\"), la classification des sujets. En particulier, parmi les autres d\u00e9finitions de l'article 2, les d\u00e9finitions suivantes se distinguent en ce qui concerne les sujets :<\/p>\n\n\n\n
Commande : <\/strong>la partie \u00e0 la demande de laquelle le cr\u00e9dit est d\u00e9livr\u00e9 (Acheteur)<\/strong>.
B\u00e9n\u00e9ficiaire : <\/strong>d\u00e9signe la partie en faveur de laquelle le cr\u00e9dit est \u00e9mis (Vendeur)<\/strong>.
Banque \u00e9mettrice : <\/strong>d\u00e9signe la banque qui \u00e9met un cr\u00e9dit \u00e0 la demande d'un donneur d'ordre ou pour son propre compte.
Banque de confirmation : <\/strong>d\u00e9signe la banque qui ajoute sa confirmation \u00e0 une cr\u00e9ance sur autorisation ou demande de la banque \u00e9mettrice.
Banque d\u00e9sign\u00e9e : <\/strong>d\u00e9signe la banque aupr\u00e8s de laquelle le cr\u00e9dit est utilisable, c'est-\u00e0-dire toute banque dans le cas d'un cr\u00e9dit utilisable aupr\u00e8s de n'importe quelle banque.<\/p>\n\n\n\n\u00c9tant donn\u00e9 qu'avec le cr\u00e9dit documentaire, la banque \u00e9mettrice s'engage \u00e0 effectuer le paiement contre la pr\u00e9sentation de documents conformes par le b\u00e9n\u00e9ficiaire, le paiement devient ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 du d\u00e9biteur et, par cons\u00e9quent, on peut dire que le cr\u00e9dit documentaire permet<\/strong>s'il est bien g\u00e9r\u00e9 par le b\u00e9n\u00e9ficiaire, l'\u00e9limination du risque commercial <\/strong>(insolvabilit\u00e9 du d\u00e9biteur).<\/p>\n\n\n\nCependant, comme la banque \u00e9mettrice est g\u00e9n\u00e9ralement une banque du m\u00eame pays que l'emprunteur, si ce dernier se trouve dans un pays \u00e0 haut risque politique, le pr\u00eat reste soumis \u00e0 cette cat\u00e9gorie de risque. Afin d'\u00e9liminer ou au moins de limiter le risque politique, on utilise plut\u00f4t l'institution de la confirmation de cr\u00e9dit<\/strong> par lequel le vendeur obtient une autre obligation, \u00e9galement ind\u00e9pendante, d'une autre banque (banque de confirmation) qui s'engage \u00e0 honorer le cr\u00e9dit aux m\u00eames conditions que le cr\u00e9dit initialement \u00e9mis par la banque \u00e9mettrice.<\/p>\n\n\n\nL'institution de la confirmation<\/strong> rev\u00eat une importance fondamentale pour l'op\u00e9rateur, car elle permet d'\u00e9liminer le risque d'insolvabilit\u00e9 de la banque \u00e9mettrice (on pense \u00e0 cet \u00e9gard \u00e0 l'hypoth\u00e8se o\u00f9 la banque du donneur d'ordre n'est pas de grande qualit\u00e9) et le risque politique, pr\u00e9cis\u00e9ment parce que le b\u00e9n\u00e9ficiaire obtient la prestation de la banque confirmatrice apr\u00e8s que celle-ci a examin\u00e9 les documents, ind\u00e9pendamment du fait que cette derni\u00e8re est ensuite rembours\u00e9e par la banque \u00e9mettrice. <\/p>\n\n\n\nLe cr\u00e9dit, pour \u00eatre confirm\u00e9, doit \u00eatre \u00e9mis comme tel directement par la banque \u00e9mettrice (g\u00e9n\u00e9ralement dans le champ 49 du formulaire rapide<\/em> les mots confirm\u00e9e<\/em> ou peut ajouter<\/em>).<\/p>\n\n\n\n<\/p>\n\n\n\n